Michel Esneu


De: Esneu (Michel, Jacques, André)
ancien sénateur d'Ille-et-Vilaine ; 39 ans de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Michel Esneu
sénateur d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres suppléants à la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
relatif au soutien financier à la diffusion de certaines œuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques :
représentants des élus des collectivités territoriales
Groupe:
Commission prévue à l'article 19 du décret n° 98-750 modifié relatif au soutien financier à la diffusion de certaines œuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000017843382(source JORF)
nomination
09 Janvier 200809/01/2008
De: Esneu (Michel)
sénateur d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000237279(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.